Fonds documentaire
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Liste des documents
Récolement réglementaire : post-électoral (circulaire) [CIRCULAIRE]Récolement réglementaire : post-électoral (notice et questionnaire) [MODELE]
Responsabilité des collectivités : ce qu’il faut retenir [NOTE D’INFO]
Radiation du tableau d'avancement - 2ème GR [ARRETE]
Retraite d'office - 4eme GR [ARRETE]
Rétrogradation - 3eme GR [ARRETE]
Révocation - 4eme GR [ARRETE]
Rapport du médecin de prévention relatif à une demande de reconnaissance de maladie imputable au service [IMPRIME MEDECIN DE PREVENTION]
Refus CITIS suite placement provisoire - accident [ARRETE]
Refus CITIS suite placement provisoire - maladie professionnelle [ARRETE]
Rémunération en cas de congés maladie ou accident de travail - Protection statutaire [NOTE D’INFO]
Rente viagère d’Invalidité pour Maladie Professionnelle (CNRACL) [NOTE D’INFO]
Ratios d’avancement de grade [DELIBERATION]
Ratios d’avancement de grade [NOTE D’INFO]
Radiation après démission de l’agent [ARRETE]
Radiation d’un stagiaire pour inaptitude physique [ARRETE]
Radiation d’un titulaire CNRACL pour inaptitude physique [ARRETE]
Radiation d’un titulaire IRCANTEC pour inaptitude physique [ARRETE]
Radiation pour abandon de poste [ARRETE]
Radiation pour mutation [ARRETE]
Radiation suite au décès de l’agent [ARRETE]
Retraite d’un agent affilié au régime général IRCANTEC [ARRETE]
Recensement de la population : Création des emplois d’agents recenseurs [DELIBERATION]
Recensement de la population : Désignation d'un agent recenseur [ARRETE]
Recensement de la population : Désignation d'un coordonnateur d'enquête [ARRETE]
Recensement de la population : Désignation d’un coordonnateur d’enquête [DELIBERATION]
Recensement de la population [NOTE D'INFO]
Reconstitution de carrière [ARRETE]
Retenue sur salaire pour absence de service fait [ARRETE]
Rectification d’un arrêté antérieur [ARRETE]
Régie : Nomination du mandataire [ARRETE]
Régie : Nomination d’un régisseur [ARRETE]
Régie d'avances : Acte constitutif [MODELE]
Régie de recettes : Acte constitutif [MODELE]
Régie d’avances et de recettes [NOTE D’INFO]
Régime indemnitaire (hors RIFSEEP) [NOTE D'INFO]
Régime indemnitaire (Principales primes) [DELIBERATION]
Régime indemnitaire (règles d’abattement décret 2010) [NOTE D’INFO]
Régime indemnitaire - Attribution [ARRETE TYPE]
RIFSEEP : Attribution de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E.) [ARRETE]
RIFSEEP : Attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) [ARRETE]
RIFSEEP : Tableau récapitulatif des plafonds par filière
RIFSEEP [DELIBERATION]
RIFSEEP [NOTE D'INFO]
Revalorisation du point de la fonction publique et son historique [NOTE D'INFO]
Rémunération en cas de congés maladie ou accident de travail- Protection statutaire [NOTE D’INFO]
Renonciation à la déchéance quadriennale [DELIBERATION]