Fonds documentaire
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Liste des documents
Déménagement d’archives [NOTE D’INFO]Détachement (fin de) - intégration d’un militaire détaché sur demande agréée CNOI art. L 4139-2 [ARRETE]
Détachement d'un fonctionnaire territorial dans la Fonction Publique d'Etat [ARRETE]
Détachement d’un Militaire sur demande agréée CNOI - art. L 4139-2 [ARRETE]
Détachement (fin de) - fin anticipée au cours ou au terme [ARRETE]
Détachement (fin de) - intégration dans la FPT [ARRETE]
Détachement (fin de) - radiation pour intégration dans autre administration [ARRETE]
Détachement (fin de) - réintégration au terme de la période [ARRETE]
Détachement (fin de) - réintégration en fin de stage dans le grade d'origine [ARRETE]
Détachement (fin de) - réintégration en surnombre [ARRETE]
Détachement (fin de) sur l’emploi fonctionnel [ARRETE]
Détachement - nomination titulaire d’un titulaire d’une autre collectivité ou d’une autre administration [ARRETE]
Détachement -Renouvellement [ARRETE]
Détachement d’un fonctionnaire territorial vers la FPT ou la FPH [ARRETE]
Détachement pour inaptitude - intégration dans un nouveau cadre d'emplois [ARRETE]
Détachement pour inaptitude physique - maintien [ARRETE]
Détachement pour inaptitude physique dans un autre cadre d'emplois dans une autre collectivité [ARRETE]
Détachement pour inaptitude physique dans un autre cadre d'emplois [ARRETE]
Détachement stagiaire d'un titulaire vers une autre coll. ou administration [ARRETE]
Détachement sur l'emploi fonctionnel d'un agent titulaire venant d'une autre coll. ou administration [ARRETE]
Détachement sur l'emploi fonctionnel de DGS ou DGAS [ARRETE]
Détachement sur l'emploi fonctionnel DST ou DGST [ARRETE]
Détachement sur un emploi de cabinet [ARRETE]
Détachement titulaire d'un titulaire au sein de sa collectivité [ARRETE]
Disponibilité (fin de) - Radiation après réintégration dans une autre collectivité [ARRETE]
Disponibilité (fin de) - Radiation des cadres [ARRETE]
Disponibilité (fin de) - réintégration prononcée par une nouvelle collectivité [ARRETE]
Disponibilité (fin de) - Réintégration [ARRETE]
Disponibilité - Modification de situation en cours [ARRETE]
Disponibilité : Maintien dans l'attente de réintégration [ARRETE]
Disponibilité : réforme 2019 [NOTE D'INFORMATION DE LA DGAFP]
Disponibilité de droit pour un titulaire [ARRETE]
Disponibilité d’office pour maladie dans l’attente de la mise à la retraite [ARRETE]
Disponibilité d’office pour maladie dans l’attente d’un reclassement [ARRETE]
Disponibilité d’office pour maladie [ARRETE]
Disponibilité pour convenances personnelles - renouvellement [ARRETE]
Disponibilité pour convenances personnelles [ARRETE]
Disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise [ARRETE]
Demande de reconnaissance d'accident de service [IMPRIME]
Demande de reconnaissance de maladie professionnelle [IMPRIME]
Dossier individuel agent [NOTE D'INFO]
Droit syndical [CIRCULAIRE]
Droit syndical [NOTE D'INFORMATION]
Droit d'accueil et service minimum dans les écoles [ARRETE]
Droit d'accueil et service minimum dans les écoles [DELIBERATION]
Droit d'accueil et service minimum dans les écoles [NOTE D'INFORMATION]
Déplacements résidence/lieu de travail (Demande de prise en charge) [MODELE]