Cliquez sur la question pour en obtenir la réponse :
1. Acteurs de la prévention
- Notre petite commune rurale est-elle dans l’obligation de désigner un assistant de prévention ?
- Peut-on être désigné assistant de prévention sans avoir donné son accord ?
- Le chargé d’inspection (ACFI) a-t-il le pouvoir d’imposer aux élus la mise en oeuvre de mesures de prévention ?
2. Electricité
- Une habilitation électrique est-elle obligatoire pour changer un tube fluorescent ?
- Doit-on être habilité pour changer une ampoule ?
- Quelle habilitation est-elle nécessaire pour manœuvrer un interrupteur fusible dans une armoire électrique avec présence de pièces nues sous tension ?
3. Conduite d’engins
- Le permis "poids lourd" est-il obligatoire pour conduire un tracteur agricole sur la voie publique ?
- Le CACES est-il obligatoire pour utiliser un tracteur agricole ?
4. Conduite de véhicules
5. Viabilité hivernale
- Un exploitant agricole peut-il renforcer les équipes municipales lors des travaux de déneigement ?
- Un CACES est-il exigé pour conduire un engin de service hivernal ?
- Quelles sont les limites de durée du travail dans le cadre de la viabilité hivernale ?
- Le déneigement peut-il être réalisé par un agent seul au volant d’un engin de service hivernal ?
6. Premiers secours
Pour toutes questions complémentaires, veuillez nous contacter par mail à
prevention@cdg01.fr ou par téléphone au 04.74.32.90.91