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Fonds documentaire

Emplacement du dossier : / Note d’information / Rémunérations - Finances

Nom
[Dossier Parent]
Avantage en nature (10 doc.)
Elus locaux (2 doc.)
Frais de déplacements (7 doc.)
GIPA (3 doc.)
Régie d’avances et de recettes (5 doc.)
Régime indemnitaire (35 doc.)
Rémunération des agents territoriaux (traitement, cotisations, SFT, NBI) (12 doc.)
Astreintes et permanences (Modalités et rémunérations) (NOTE D'INFO)
Astreintes et permanences [DELIBERATION]
Exonération et défiscalisation des heures complémentaires et supplémentaires [NOTE D'INFO]
Journée de carence [CIRCULAIRE]
Rémunération en cas de congés maladie ou accident de travail- Protection statutaire [NOTE D’INFO]
Renonciation à la déchéance quadriennale [DELIBERATION]
Stagiaires de l'enseignement occasionnels [NOTE D'INFO]
Stagiaires scolaires occasionnels - Attestation de stage [MODELE]
Stagiaires scolaires occasionnels - Convention de stage [MODELE]
Stagiaires scolaires occasionnels : Gratification [DELIBERATION]

Agenda du CDG 01