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Fonds documentaire

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Emplacement du dossier : / Note d’information / Rémunérations - Finances / Régime indemnitaire

Nom
[Dossier Parent]
Indemnité d'Administration et de Technicité (IAT) [DELIB]
Indemnité compensatrice Hausse CSG [NOTE D'INFO]
Indemnité compensatrice Hausse CSG [Simulateur]
Indemnité de départ volontaire [ARRETE]
Indemnité de départ volontaire [DELIBERATION]
Indemnité de départ volontaire [NOTE D’INFO]
Indemnité de fin de contrat [NOTE D'INFO]
Indemnité de mobilité [NOTE D'INFO]
Indemnité de Resp. et Sujétions Spéc. de Travaux Supp. (IRSSTS) [DELIBERATION]
Indemnité de rupture conventionnelle [ARRETE]
Indemnité de rupture conventionnelle [NOTE D'INFO]
Indemnité de rupture conventionnelle_contractuel [MODELE DE CONVENTION]
Indemnité de rupture conventionnelle_titulaire [MODELE DE CONVENTION]
Indemnité dégressive [NOTE D'INFO]
Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE) [NOTE D'INFO]
Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections [DELIBERATION]
Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS) [DELIBERATION]
Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS) [NOTE D’INFO]
Indemnité prime d'intéressement à la performance collective [ARRETE]
Indemnité prime d’intéressement à la performance collective des services [NOTE D’INFO]
Indemnité prime d’intéressement à la performance collective [DELIBERATION]
Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement pour la police : part fixe [ARRETE]
Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement pour la police : part variable [ARRETE]
Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement pour la police municipale et les gardes champêtres [DELIBERATION]
Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement pour la police municipale et les gardes champêtres [NOTE D'INFO]
Régime indemnitaire (hors RIFSEEP) [NOTE D'INFO]
Régime indemnitaire (Principales primes) [DELIBERATION]
Régime indemnitaire (règles d’abattement décret 2010) [NOTE D’INFO]
Régime indemnitaire - Attribution [ARRETE TYPE]
RIFSEEP : Attribution de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E.) [ARRETE]
RIFSEEP : Attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) [ARRETE]
RIFSEEP : Tableau récapitulatif des plafonds par filière
RIFSEEP [DELIBERATION]
RIFSEEP [NOTE D'INFO]
Transfert primes-points [NOTE D'INFO]

Agenda du CDG 01

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