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Emplacement du dossier : / Note d’information / Carrière - Statut / Agents titulaires

Nom
[Dossier Parent]
Discipline (19 doc.)
Mobilité (14 doc.)
Recrutement (3 doc.)
Disponibilité (fin de) - réintégration dans la collectivité d'origine [ARRETE]
Détachement (fin de) - fin anticipée au cours ou au terme [ARRETE]
Détachement (fin de) - intégration dans la FPT [ARRETE]
Détachement (fin de) - radiation pour intégration dans autre administration [ARRETE]
Détachement (fin de) - réintégration au terme de la période [ARRETE]
Détachement (fin de) - réintégration en fin de stage dans le grade d'origine [ARRETE]
Détachement (fin de) - réintégration en surnombre [ARRETE]
Détachement (fin de) sur l’emploi fonctionnel [ARRETE]
Détachement - nomination titulaire d’un titulaire d’une autre collectivité ou d’une autre administration [ARRETE]
Détachement -Renouvellement [ARRETE]
Détachement d’un fonctionnaire territorial vers la FPT ou la FPH [ARRETE]
Détachement pour inaptitude - intégration dans un nouveau cadre d'emplois [ARRETE]
Détachement pour inaptitude physique - maintien [ARRETE]
Détachement pour inaptitude physique dans un autre cadre d'emplois dans une autre collectivité [ARRETE]
Détachement pour inaptitude physique dans un autre cadre d'emplois [ARRETE]
Détachement stagiaire d'un titulaire vers une autre coll. ou administration [ARRETE]
Détachement sur l'emploi fonctionnel d'un agent titulaire venant d'une autre coll. ou administration [ARRETE]
Détachement sur l'emploi fonctionnel de DGS ou DGAS [ARRETE]
Détachement sur l'emploi fonctionnel DST ou DGST [ARRETE]
Détachement sur un emploi de cabinet [ARRETE]
Détachement titulaire d'un titulaire au sein de sa collectivité [ARRETE]
Disponibilité (fin de) - Radiation après réintégration dans une autre collectivité [ARRETE]
Disponibilité (fin de) - Radiation des cadres [ARRETE]
Disponibilité (fin de) - réintégration prononcée par une nouvelle collectivité [ARRETE]
Disponibilité (fin de) - Réintégration [ARRETE]
Disponibilité - Modification de situation en cours [ARRETE]
Disponibilité : Maintien dans l'attente de réintégration [ARRETE]
Disponibilité : réforme 2019 [NOTE D'INFORMATION DE LA DGAFP]
Disponibilité de droit pour un titulaire [ARRETE]
Disponibilité d’office pour maladie dans l’attente de la mise à la retraite [ARRETE]
Disponibilité d’office pour maladie dans l’attente d’un reclassement [ARRETE]
Disponibilité d’office pour maladie [ARRETE]
Disponibilité pour convenances personnelles - renouvellement [ARRETE]
Disponibilité pour convenances personnelles [ARRETE]
Disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise [ARRETE]
Intégration directe dans un autre cadre d'emplois (art. L511-6) [ARRETE]
Maintien de Rémunération dans l’attente de l’avis du Conseil médical [ARRETE]
Mutation - Nomination d’un titulaire [ARRETE]
Nomination à Temps Non Complet d’un agent déjà titulaire dans une autre collectivité [ARRETE]

L	M	M	J	V	S	D
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