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Fonds documentaire

Liste des documents

Emplacement du dossier : / Note d’information / Carrière - Statut / Congés (maladie, maternité, paternité, parental,etc.)

Nom
[Dossier Parent]
Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS) (17 doc.)
Rémunération , pension et prestations en cas de congés maladie (-1 doc.)
Congé d'adoption [ARRETE]
Congé de présence parentale [ARRETE]
Congé de proche aidant [ARRETE]
Congé de solidarité familiale [ARRETE]
Congé Grave Maladie - Agent IRCANTEC [ARRETE]
Congé Longue Maladie - Agent CNRACL [ARRETE]
Congé maladie (Heures sorties de l’agent) [ARRETE]
Congé Maladie Ordinaire initial - Fonctionnaire Ircantec [ARRETE]
Congé Maladie Ordinaire prolongation - Fonctionnaire IRCANTEC [ARRETE]
Congé maternité - Prolongation Accouchement post. date prévue [ARRETE]
Congé maternité [ARRETE]
Congé parental - Demande initiale [ARRETE]
Congé parental - Réintégration [ARRETE]
Congé parental - Renouvellement [ARRETE]
Congé paternité [ARRETE]
Congé pathologique [ARRETE]
Congé pour Service national & période militaire [ARRETE]
Imputabilité accident de service sans arrêt de travail (pas de CITIS) - agent CNRACL [ARRETE]
Imputabilité maladie professionnelle sans arrêt de travail (pas de CITIS) - agent CNRACL [ARRETE]

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Ce mois-ci :
Réunion d'information gestion des archives - CDG 01 (Péronnas)
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