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Notes d'info / modèles

Liste des documents

Emplacement du dossier : / Note d’information / Rémunérations - Finances

Nom
[Dossier Parent]
Avantage en nature (10 doc.)
Elus locaux (3 doc.)
Frais de déplacements (6 doc.)
GIPA (3 doc.)
Régie d’avances et de recettes (7 doc.)
Régime indemnitaire (26 doc.)
Rémunération des agents territoriaux (traitement, cotisations, SFT, NBI) (9 doc.)
Allocations de Retour vers l'Emploi (ARE CHOMAGE) [NOTE D'INFO]
Astreintes et permanences (Modalités et rémunérations) (NOTE D'INFO)
Astreintes et permanences [DELIBERATION]
Exonération et défiscalisation des heures complémentaires et supplémentaires [NOTE D'INFO]
Indemnité compensatrice Hausse CSG [NOTE D'INFO]
Indemnité compensatrice Hausse CSG [Simulateur]
Journée de carence [CIRCULAIRE]
Recensement de la population [NOTE D'INFO]
Rémunération en cas de congés maladie ou accident de travail- Protection statutaire [NOTE D’INFO]
Renonciation à la déchéance quadriennale [DELIB]
Stagiaires de l'enseignement occasionnels [NOTE D'INFO]
Stagiaires scolaires occasionnels - Attestation de stage [MODELE]
Stagiaires scolaires occasionnels - Convention de stage [MODELE]
Stagiaires scolaires occasionnels : Gratification [DELIB]

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